BIENVENUE

Le mot du maire Un peu d'histoire Galeries de photos Galerie de vidéos Plan/Accès
VIE MUNICIPALE

Conseil Municipal Services municipaux Urbanisme Gestion forestière - Chasse Intercommunalité - Syndicats Marchés publics
VIE PRATIQUE

Enfance - Jeunesse Transports Entreprises, commerces Gestion de l'eau Gestion des déchets Numéros utiles Salle à louer Seniors Santé et finance des séniors Logement
LOISIRS ET TOURISME

Annuaire des associations Activités, hébergement, restauration
ACTUALITES

Agenda Liens Flash Infos Publications Actualités
ENTRE NOUS

Questions publiques Focus Petites annonces
PAIEMENTS EN LIGNE

Site de télépaiement de la DGFIP

séance extraordinaire du 11 octobre 2023

Accueil / VIE MUNICIPALE / Conseil Municipal / Comptes rendus / séance extraordinaire du 11 octobre 2023

18/10/2023

Pièces jointes

DELI111023.pdf (PDF - 0.19Mo)

Services municipaux

Commune de Sondernach

13 rue Principale

68380 Sondernach - FRANCE

+33 3 89 77 60 20

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

×